PARTIE 1 : LES ORIGINES INTELLECTUELLES DE LA BLOCKCHAIN 

LES CYBERPUNKS : LES RÉVOLTÉS DU NUMÉRIQUE 

Le cyberpunk est né sous la plume de plusieurs auteurs de science-fiction : Bruce Bethke (Cyberpunk), William Gibson (Neuromancien), Bruce Sterling (Mozart en verres miroirs), Pat Cadigan (Les Synthérétiques), Rudy Rucker (Transreal manifesto), John Shirley (Heatseeker) et Lewis Shinner (Confession of an Ex-Cyberpunk). Il est devenu rapidement un genre majeur de la science-fiction traitant de thématiques précises : villes mondes, cyborgs, futurs dystopiques ou intelligences artificielles. Il est désormais « un organisme sous-culturel à part entière » qui influence les arts, la technologie, la philosophie ou la politique. 

Le mot cyberpunk est né de l’association de deux mots : « cyber » et « punk ».  Le préfixe « cyber- » est emprunté à la cybernetics (cybernétique) qui désigne la « science de l’action orientée vers un but, fondée sur l’étude des processus de commande et de communication chez les êtres vivants, dans les machines et les systèmes sociologiques et économiques » tandis que le suffixe « -punk » fait écho au punk (vaurien) qui est « un mouvement de contestation regroupant des jeunes qui affichent divers signes extérieurs de provocation (coiffure, vêtement) par dérision envers l’ordre social ». 

Le XXème siècle mit fin à l’espoir en un avenir meilleur né des progrès politiques, éthiques et scientifiques. La nouvelle « guerre de trente ans » démontra impitoyablement que le progrès pouvait aisément être détourné pour détruire son prochain au nom de la lutte des classes, du nationalisme ou du racisme. Norbert Wiener se mit en tête de sauvegarder l’esprit des Lumières grâce à la création d’une nouvelle idéologie, d’une nouvelle vision de l’homme, d’une nouvelle société : la cybernétique. 

Norbert Wiener pense alors que l’humanité bascule systématiquement dans la barbarie à cause du diable qui se manifeste dans notre univers sous la forme de l’entropie, du chaos, du hasard et de l’imperfection. Un des moyens de lutter contre le diable est de comprendre comment fonctionne une information pour pouvoir s’en servir dans le but de donner des ordres. Concrètement, l’homme n’est rien d’autre qu’un animal qu’il suffit de stimuler continuellement grâce à des signaux diffusés par les machines pour pouvoir le forcer à vivre en paix avec ses congénères. C’est grâce à l’application de cette méthode que l’homme pourra vivre en harmonie, loin des diktats du capitalisme, du communisme, de la religion et de l’armée. Finalement, Norbert Wiener était « un anarchiste rationnel assez original ». 

Toutes ces méthodes furent détournées à des fins militaires pour créer des « machines à gouverner les hommes » fonctionnant grâce à la « théorie des jeux » pour diriger efficacement des systèmes sociaux complexes, suppléer l’insuffisance intellectuelle des élites politiques ou diriger une éventuelle attaque nucléaire contre l’URSS.  La cybernétique censée être une science éminemment ouverte, vivante et transparente se transforma en une discipline intrinsèquement secrète, horizontale et déterministe. La société cybernétique ne sera pas utopique car libérale, égalitaire et pacifiste mais dystopique parce que totalitaire, viriliste et militarisée. 

Les cyberpunks luttent contre l’avènement de ce monde cybernétique en se servant du slogan punk « No Future » pour y accoler un « For You » ou « For Us ». Ce sont des marginaux, des radicaux et des anormaux qui ont décidé d’entrer en résistance en piratant, parasitant et détournant les « restes du capitalisme » (films, boîtes mail, leaks, trafics de drogues, etc.). 

Ils veulent accéder aux informations cachées dans le « cyberespace » pour les révéler, les diffuser et les utiliser car si « le capital mine l’information, l’information peut aussi miner le capital ».

LES CYPHERPUNKS : LES CRYPTO-ANARCHISTES 

Pour lutter contre l’avènement d’une société informatisée totalitaire, les cypherpunks – une branche dissidente du mouvement cyber punk – pensent qu’il faut développer un réseau ou l’information diffusée serait sûre, stable et de confiance. Ils souhaitent que le cyberespace permette à des fichiers immuables de naviguer à la vitesse de la lumière. 

Satoshi Nakamoto – un pseudonyme derrière lequel se cache un, une ou plusieurs développeurs informatiques – va y arriver en inventant le protocole Bitcoin. Il a pu le faire en résolvant le problème mathématique des « généraux byzantins » qui consiste « à savoir comment faire en sorte qu’un message puisse à la fois être lu de tous et que son contenu ne puisse jamais être dupliqué ou falsifié. Il formalise la difficulté de créer une information à la fois unique et échangeable ».

PARTIE 2 : PRÉSENTATION DE LA BLOCKCHAIN 

DÉFINITION DE LA BLOCKCHAIN 

La blockchain (chaîne de blocs) permet de garder la trace de toutes les transactions numériques effectuées à travers elle de manière sécurisée, décentralisée et transparente. C’est une sorte de grand livre en accès libre sur lequel tout le monde a le droit d’écrire à l’encre indélébile. D’ailleurs, c’est pour cette raison qu’elle sert de registre public des transactions dans le domaine de la cybermonnaie. 

Selon l’Open Data Institute, il existe trois types de blockchain : les blockchains publiques, les blockchains privées et les blockchains de consortium. Les blockchains publiques sont accessibles à tous. Par exemple, Bitcoin est une blockchain publique. Les blockchains privées sont contrôlées par un gestionnaire de réseau qui est le seul à pouvoir ancrer une transaction. Par exemple, Hyperledger est une blockchain privée.

Les blockchains de consortium sont contrôlées par un groupe d’individus. Par exemple, Corda est une blockchain de consortium. 

FONCTIONNEMENT DE LA BLOCKCHAIN 

La blockchain fonctionne de la manière suivante : 1) A émet une transaction vers B ; 2) la transaction est mise en commun avec d’autres transactions émises au même moment pour créer un bloc ; 3) ce bloc est ensuite validé par des « mineurs » qui vérifient que la transaction est valide ;  4) les transactions vérifiées sont ensuite inscrites dans des nœuds d’ordinateurs qui sont reliés au réseau pour constituer un historique de toutes les transactions effectuées sur la blockchain ; 5) les transactions vérifiées sont ensuite ajoutées à la suite d’autres blocs ; 6) B reçoit la transaction émise par A. 

Régulièrement présentée comme une « révolution technologique », la blockchain n’est en réalité qu’un assemblage d’outils informatiques maîtrisés depuis longtemps (cryptographie, partage de pair-à-pair, etc.).

UNE TECHNOLOGIE « VIVANTE » ? 

Régulièrement, l’informatique imite « l’organique » pour se parer des atours de la vie : la flexibilité, la dynamique ou l’intelligence. C’est le cas de la blockchain qui ressemble de plus en plus à un « capteur d’entropie » se répandant dans le monde à la manière d’un quipu inca, d’une pieuvre ou d’un ensemble de neurones. Pour Mark Alizart, la blockchain « permet à l’informatique d’être, pour la première fois, à la hauteur de sa mission révolutionnaire, qui est sa mission thermodynamique ». 

PARTIE 3 : LES AVANTAGES JURIDICO-ÉCONOMIQUES DE LA BLOCKCHAIN

SUR LES TRANSFERTS DE DONNÉES DE MANIÈRE SÉCURISÉE 

La blockchain permet de transférer des données infalsifiables d’une manière sécurisée, transparente et automatique. C’est pour cette raison que le secteur médical, le secteur marchand ou le secteur énergétique s’intéresse de très près à cette technologie. Par exemple, IBM teste actuellement une blockchain permettant de transférer des données médicales avec un niveau de sécurité renforcé. Autre exemple : Carrefour a lancé sa propre blockchain pour permettre aux consommateurs de suivre le parcours des viandes vendues dans leurs rayons. Dernier exemple : le quartier de Brooklyn a mis en place une blockchain permettant aux particuliers de commercialiser directement leur électricité produite grâce à des panneaux solaires. 

SUR LES GAINS EN EFFICIENCE DU COMMERCE MARITIME 

Fonctionnant de manière automatique en temps réel, la blockchain permet à de nombreux secteurs économiques de gagner en efficience. Par exemple, le secteur de la marine marchande pourrait devenir plus rapide grâce à l’allègement des procédures douanières. À ce sujet, IBM déclare que « […]la blockchain appliquée aux mesures administratives permettrait d’économiser 300 $ par conteneurs. Ce qui, dans le cas d’un navire de 18 000 conteneurs, permettrait une économie de 5,4 millions de $ par voyage ». 

On pense également aux crédits documentaires (letter of credit) développés dans ce secteur par la coutume qui pourraient voir leurs délais passés de dix jours à trois heures. 

Enfin, les smart contracts permettraient de sécuriser les arrêtés de frêt (booking note) qui sont des contrats synallagmatiques par lequel le transporteur maritime et le chargeur s’engagent réciproquement à « réserver un emplacement dans un navire pour l’acheminement de lots importants de marchandises ». 

SUR LA PROTECTION DU DROIT DE LA PROPRIÉTÉ INTELLECTUELLE 

Suivant ce même mouvement, de nombreuses institutions spécialisées dans le droit de la propriété intellectuelle ont commandé des études pour analyser l’impact de la blockchain dans leur domaine. C’est ainsi que la blockchain pourrait être utilisée dans le cadre de la production musicale pour mieux encadrer la répartition des droits entre les différents auteurs d’une œuvre. Un autre exemple : elle pourrait aussi servir dans le domaine de la propriété industrielle où la diffusion d’un dessin sur la blockchain entraînerait de fait une protection de trois ans conformément au droit de l’Union européenne. 

En réalité, tous les secteurs économiques ont intérêt à s’approprier la blokchain : l’éducation pour la certification des diplômes, l’administration pour le suivi des pièces administratives, l’industrie pharmaceutique pour surveiller l’expédition de médicaments à l’international ; l’industrie du luxe pour lutter contre la contrefaçon …

PARTIE 4 : DE NOMBREUSES QUESTIONS JURIDIQUES EN SUSPENS 

UN OUTIL INCOMPATIBLE AVEC LE DROIT DES CONTRATS ACTUEL

Le smart contract est « un logiciel de transfert de valeurs automatisées fondées sur des conditions mutuellement convenues ». Plus concrètement, il fonctionne en deux temps :
1) un accord traditionnel est conclu entre les partis (contrat mots) ;
2) l’accord conclu entre les partis est ensuite inscrit dans un code informatique qui s’exécute automatiquement en fonction de conditions prédéfinies (contrat codes).
Par exemple, le non-remboursement d’un prêt pour une voiture entraîne automatiquement l’immobilisation à distance du véhicule. 

L’article 1104 du Code civil dispose que « Les contrats doivent être négociés, formés et exécutés de bonne foi. Cette disposition est d’ordre public. » Quelle place sera laissée à la bonne foi si la sanction contractuelle s’applique automatiquement en cas de non-respect du contrat ? Peut-on « mettre entre parenthèse » la bonne foi d’un individu au seul motif qu’il n’a pas respecté ses obligations ? Peut-on écarter automatiquement une disposition d’ordre public ? 

S’ils ne sont pas honorés, les smart contracts appliquent automatiquement des sanctions contractuelles sans avoir recouru au préalable à un juge. Or, depuis l’Ordonnance n° 2016-131 du 10 février 2016 portant réforme du droit des contrats, du régime général et de la preuve des obligations : le juge est devenu l’acteur incontournable des contentieux contractuels. C’est le seul autorisé à décider si un contrat doit être suspendu ou non. Aucune procédure informatique ne peut se substituer à son pouvoir. 

La philosophie complexe de la blockchain, qui consacre une liberté contractuelle absolue, entre actuellement en collision avec l’héritage pluricentenaire du droit français qui protège les cocontractants. Pour surmonter cette impasse, il faudra que les acteurs (juristes, informaticiens, entrepreneurs et intellectuels) collaborent pour proposer des solutions viables sur le plan technologique, légal, éthique et philosophique. 

UNE SUPPRESSION PROBLÉMATIQUE DES TIERS DE CONFIANCE 

Pour bien fonctionner, la blockchain n’a pas besoin des tiers de confiance nécessaires au bon fonctionnement des systèmes juridiques classiques (État, notaires, banquiers, assureurs). Logiquement, les partisans de la blockchain estiment que les intermédiaires sont donc voués à disparaitre au profit des mineurs qui mettent « la puissance de leurs ordinateurs au service de la communauté afin d’effectuer des calculs complexes qui valideront ou non les informations inscrites dans les chaînes de blocs ».

Le 13 mai 2016, Laure de La Raudière a déposé un amendement demandant que « Les opérations effectuées au sein d’un système organisé selon un registre décentralisé permanent et infalsifiable de chaîne de blocs de transactions constituent des actes authentiques au sens du deuxième alinéa de l’article 1317 du code civil ». Ce texte qui réduisait la complexité du travail des notaires à la simple authentification d’un acte a été refusé. En effet, il ne prenait pas en compte le fait que la signature d’un acte s’accompagne d’une série de questions essentielles : Les cocontractants sont-ils capables ? Leur consentement est-il éclairé ? L’objet de l’acte est-il légal ? Toutes ces questions ne sont pas intégrées dans la blockchain qui n’est qu’un instrumentum et non un negotium. 

Les tiers de confiance ne sont pas les seuls dont l’existence est remise en cause par la blockchain. Par exemple, les cadastres ne sont plus nécessaires à l’heure où une technologie permet de conserver tous les transferts de propriété dans des blocs sécurisés. Néanmoins, ils sont encore essentiels lorsque la propriété est acquise grâce à d’autres dispositifs juridiques : accession, usucapion, théorie de l’apparence. Par conséquent, « un contrat intégré à une blockchain, n’est pas la preuve absolue d’un transfert de propriété ». 

UNE DIFFICILE PROTECTION DES DONNÉES PERSONNELLES 

Bien que le « pseudonymat » des données soit mis en avant par les partisans de la blockchain, il disparait dans le cadre de projets liés à la santé, aux assurances ou à l’administration. Logiquement, la question se pose de savoir qui sera le responsable du traitement des données personnelles dans le cadre d’une blockchain publique ? Est-ce que tous les participants seront déclarés responsables ? Une partie de la doctrine en doute. Cette question ne concerne pas les autres blockchains (privées, hybrides, de consortium) qui sont régies par un organe de contrôle central qui deviendra de facto le responsable de la protection des données contenues sur la blockchain. 

L’élément le plus problématique de la blockchain face à la question des données personnelles concerne le droit à l’oubli protégé par l’article 17 du Règlement général sur la protection des données personnelles. En effet, les blockchains actuelles ne permettent pas encore de supprimer aisément les données qu’elles contiennent. À l’avenir, les progrès technologiques permettront peut-être de corriger tout cela.

Les problématiques juridiques citées ci-dessus ne sont que des exemples. Pêle-mêle, on pourrait mettre en exergue d’autres interrogations liées notamment au blanchiment d’argent, à la spéculation ou à la consommation énergétique de la blockchain.

PARTIE 5 : COMPRENDRE LE BITCOIN 

La composante monétaire de la blockchain n’est « qu’une dérivation indirecte de son protocole ». Jusqu’à son apparition, l’information numérique n’avait pas de valeur puisqu’elle était copiable, modifiable et découpable à l’infini. Désormais, l’information (le bit) qui passe au travers de la blockchain gagne en valeur en devenant une pièce de monnaie (un coin).

En réalité, le bitcoin n’est qu’un « indicateur d’énonciation » car sa valeur est celle que le protocole blockchain veut bien lui donner. Concrètement, cela fonctionne ainsi : 1) le mineur A fixe la valeur de son block à un euro ; 2) l’utilisateur B est d’accord pour le lui donner un euro en échange de l’acquisition du block ; 3) alors le block vaut bien un euro. En résumé, le bitcoin qui n’était avant que le réceptacle d’une valeur fixée par son créateur se transforme après en un moyen de paiement indexé sur le principe de l’offre et de la demande. 

Les bitcoins ne sont pas que des acteurs de l’espace mathématique. Ils existent aussi à travers l’énergie utilisée pour d’une part, alimenter la puissance de traitement des serveurs et d’autre part, refroidir les mines de cryptomonnaies. Actuellement, le minage du bitcoin représente « un tiers de la consommation électrique de toutes les infrastructures numériques dans le monde ». 

Le bitcoin a l’avantage d’être un moyen de paiement universel, qui ne nécessite pas de tiers de confiance et qui est sécurisé. C’est « à la fois une monnaie du XVIIème siècle et du XXIème siècle » car elle consacre un mécanisme monétaire intrinsèquement limité (pas plus de 21 millions de bitcoins) au potentiel éminemment disruptif (la monnaie devient un problème de design). 

Créé après la crise financière de 2008, le bitcoin est longtemps resté sans valeur. En 2013, il commence à être utilisé dans différents pays où les contrôles de change sont agressifs (Chine), où l’inflation est élevée (Russie, Brésil, Venezuela) et où le souvenir de la crise est encore présent dans tous les esprits (Grèce, Chypre, Italie). En 2017, son cours s’envole à 20 000 dollars (il se situe actuellement autour des 21 000 dollars). Sa capitalisation boursière est alors équivalente au PIB de la Pologne. Spéculation ou désir de sécurité ? Les débats font rage. 

Le bitcoin remet en cause notre système de production économique en permettant à chacun de devenir sa propre banque centrale sans avoir à courir le risque d’être sanctionné pour faux monnayage. C’est pour cette raison qu’il sert de « monnaie » aux projets sécessionnistes, aux marginaux, aux interdits bancaires ou aux habitants des pays soumis à un contrôle drastique des capitaux. 

CONCLUSION 

Le projet révolutionnaire de la blockchain tient tout entier dans cette citation : « Pour la première fois de l’histoire, les citoyens peuvent désormais parvenir à un consensus, […] au niveau mondial grâce à des procédures peer-to-peer vérifiées de manière cryptographique, sans intervention d’une tierce partie ». Pour ses partisans, elle est censée libérer l’humanité de sa dépendance aux tiers de confiance institutionnels en instaurant une nouvelle forme de gouvernance mondiale open source. Elle doit mettre fin au modèle « d’anthropologie dogmatique » fondé sur l’existence de « Grands Tiers » (Dieu, État, Église) qui servent actuellement de références communes aux sociétés humaines contemporaines.

La philosophie de la blockchain oscille en permanence entre le communisme et l’ultralibéralisme. Elle repose sur deux piliers idéologiquement distincts mais technologiquement complémentaires : 1) les institutions gouvernementales portent atteinte à la souveraineté des individus ; 2) les mathématiques peuvent servir à reprogrammer les sociétés. Elle est en même temps l’incarnation du pire (spéculation, argent sale, métavers, etc.) et du meilleur (sécurisation des échanges, maîtrise des données personnelles, liberté d’entreprendre, protection des droits d’auteurs, etc.). 

D’un point de vue juridique, la blockchain est une révolution qui permet : 1) au droit de s’exprimer pleinement sans avoir à passer par un tiers de confiance ; 2) aux justiciables de bénéficier d’une souveraineté juridique quasi-totale vis-à-vis de ses données personnelles.  En résumé, tous les ingrédients sont réunis pour que l’on assiste à la multiplication de projets sécessionnistes fondés sur le rejet des règles nationales, des frontières et des rencontres physiques. Sommes-nous en train d’assister à la création du cyberespace ? 

En ce qui concerne la gouvernance, les blockchains privées, hybrides et de consortium permettent toutes l’émergence de « gouvernementalités algorithmiques » localisées.  Par exemple, on peut imaginer le déploiement de ces blockchains dans des drones militaires, des aides sociales ou des algorithmes de police prédictive. Ce détournement silencieux des vertus de la blockchain par des acteurs privés doit être restreint au plus vite car comme l’explique Marcella Atzori : « Dans un monde de plus en plus tributaire de la technologie et régi par des réseaux, celui qui possède et contrôle ces plateformes aura toujours un pouvoir important sur la société civile à l’échelle mondiale. »

Actuellement, les débats sur la blockchain portent sur le fait de savoir si elle est une révolution, une apocalypse ou une arnaque. Au contraire, nous devrions tous partir du principe qu’elle est un nouvel outil à expérimenter, analyser et critiquer. 

Marin De Nebehay 

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